Mentions légales

Le service Copilote Patrimonial est édité par Baptiste Guyot, Entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial « Copilote Patrimonial », immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN 107 220 733.

Adresse professionnelle : 18 Rue du 22 Mai, 88430 Corcieux, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR26107220733.

Directeur de la publication : Baptiste Guyot.

Contact : contact@copilotepatrimonial.fr.

Hébergement du front-end : Lovable AB — Stockholm, Suède (https://lovable.dev). Prestataire contractuel de déploiement et d'hébergement du site (front-end). L'identité du fournisseur d'infrastructure edge/CDN sous-jacent n'est pas divulguée publiquement par ce prestataire ; pour toute demande précise, contacter l'éditeur.

Hébergement de la base de données et de l'authentification : Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 (https://supabase.com). Base de données, authentification, Edge Functions et stockage hébergés en région UE (Irlande).

Registrar du nom de domaine : Infomaniak Network SA.

L'ensemble des éléments du site (marque, textes, visuels, code, logos) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation des litiges de consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite à Copilote Patrimonial et à défaut de réponse satisfaisante, recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel l'éditeur a adhéré :

CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
E-mail : litiges@cm2c.net
Saisine en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Tout signalement de contenu illicite peut être adressé à contact@copilotepatrimonial.fr.